fbpx

1 – Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site www.koov.fr, édité par la société CETIH Renov.

Dénomination sociale : CETIH Renov
Dénomination commerciale : Koov
Directeur de la publication : Bruno Pollet
Siège social : PA Les Pontreaux 4 rue Marco Polo 44340 Bouguenais
RCS Nantes : 820 979 896
Hébergement : OVH – 140, quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

2 – Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur  d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination  d’éventuels virus circulant sur Internet.

3 – Charte éditoriale

Le site www.koov.fr est un site de présentation des services proposés par Koov. La présentation des produits, prises de vue  ou graphismes reste indicative et ne peut engager la responsabilité de la société Koov, ni même remettre en cause la validité de  la commande.

4 – Données personnelles

L’information relative au traitement de vos données personnelles par la société fait l’objet d’une page dédiée disponible en cliquant ici.

5 – Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site www.koov.fr est soumis à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens  hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.koov.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Koov.

6 – Droits d’auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par  quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.

7 – Mise à jour

La société CETIH Renov se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis,  tous les éléments, produits, prix ou services présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes.

8 – Information communiquée par la société PELLIN et CIE Ouest SAS

Nous informons que la société PELLIN et CIE OUEST SAS (scindée) fera l’objet d’une scission au bénéfice des sociétés CETIH RENOV BRETAGNE SAS (bénéficiaire n°1) et CETIH RENOV PAYS DE LOIRE SARL (bénéficiaire n°2), sous condition d’approbation de l’opération par les associés des sociétés concernées. Vous pouvez consulter le traité de scission et son acte rectificatif en cliquant sur les liens correspondants.

9 – Information communiquée par la société CETIH RENOV BRETAGNE SAS

Nous informons que la société CETIH RENOV BRETAGNE SAS (bénéficiaire n°1) est concernée par la scission de la société PELLIN et CIE OUEST SAS (scindée) en tant que bénéficiaire de l’apport de la branche d’activité « BRETAGNE » de cette dernière société, sous condition d’approbation de l’opération par les associés des sociétés concernées. Vous pouvez consulter le traité de scission et son acte rectificatif en cliquant sur les liens correspondants.

10 – Information communiquée par la société CETIH RENOV PAYS DE LOIRE SARL

Nous informons que la société CETIH RENOV PAYS DE LOIRE SARL (bénéficiaire n°2) est concernée par la scission de la société PELLIN et CIE OUEST SAS (scindée) en tant que bénéficiaire de l’apport de la branche d’activité « PAYS DE LOIRE » de cette dernière société, sous condition d’approbation de l’opération par les associés des sociétés concernées. Vous pouvez consulter le traité de scission et son acte rectificatif en cliquant sur les liens correspondants.